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MENTIONS LÉGALES

Dr. Schutz GmbH
Holbeinstraße 17 – D-53175 Bonn
Allemagne

Téléphone : +49 228/95 35 2-0
Télécopie : +49 228/95 35 2-29
E-mail : info@dr-schutz.com

Représenté par
Dr. Karl-Michael Schutz et Guillaume Clément

Registre du commerce
Inscription au registre du commerce.
Tribunal d’enregistrement : Registergericht Bonn
Numéro d’enregistrement : HRB 2110

Numéro de TVA
Numéro d’identification TVA selon § 27 a de la loi allemande sur la taxe sur la valeur ajoutée :
DE 122274589

Responsable du contenu selon § 55, al. 2 Accord fédéral allemand sur la radiodiffusion (RstV)
Alpar Iakab // Dr. Schutz GmbH

Holbeinstraße 17 – D-53175 Bonn

 

Règlement des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (OS) : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Veuillez trouver notre adresse e-mail ci-dessus dans les mentions légales. Nous ne participons pas aux règlements en ligne des litiges auprès des commissions d’arbitrage des consommateurs.

Mention légale

Responsabilité relative au contenu
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Droits d’auteur
Les contenus et compilations publiés sur ces sites Internet par les fournisseurs sont soumis aux lois allemandes sur les droits d’auteur. La reproduction, l’édition, la diffusion ainsi que l’utilisation de toute sorte en dehors du champ d’application de la loi sur les droits d’auteur nécessitent l’autorisation écrite de l’auteur ou de l’auteur. Les téléchargements et copies de ces sites Internet ne sont autorisés que pour un usage privé. L’utilisation commerciale de nos contenus sans l’autorisation de l’auteur est interdite. Les droits d’auteur de tiers sont respectés tant que les contenus de ces sites Internet ne proviennent pas du fournisseur. Les contributions de tiers sur ce site sont indiquées comme telles. Si vous constatez une violation du droit d’auteur, veuillez nous en informer. Ces contenus seront immédiatement supprimés.

 

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